Bernard Athane
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Bernard Athané
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1) et L. 24 (I, 1) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
date_debut
=
"
2006-09-05
"
depart_retraite
JORFTEXT000000267191
(source JORF)
admission
29 Avril 2006
29/04/2006
De:
Athané (Bernard)
ingénieur général des mines
Objet:
président des quatre commissions techniques spécialisées des instruments de mesure instituées par l'arrêté du
8 mars 2002
Remplace:
M. Dumolard (Jacques)
Groupe:
Quatre commissions techniques spécialisées des instruments de mesure instituées par l'arrêté
president
JORFTEXT000000431147
(source JORF)
nomination
13 Septembre 2003
13/09/2003
De:
Bernard Athané
(en service détaché)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur général des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut
=
"
1995-08-06
"
JORFTEXT000000746505
(source JORF)
nomination
17 Décembre 1996
17/12/1996
De:
Athané (Bernard)
en service détaché
Objet:
tableau d'avancement pour l'année 1995 (ingénieurs du corps des mines)
le tableau d'avancement pour 1995
au grade d'ingénieur général du corps des mines est établi
JORFTEXT000000739130
(source JORF)
inscription
21 Décembre 1995
21/12/1995
De:
Athane (Bernard)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
date_debut
=
"
1988-05-06
"
corps
=
"
Ingénieurs des mines
"
JORFTEXT000000544199
(source JORF)
nomination
28 Mars 1993
28/03/1993